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    Dernière mise à jour : 03 mai 2026

    - 01

    Éditeur du site

    Le présent site web, accessible à l'adresse https://com-plice.com, est édité par :

    Dénomination sociale
    Charlotte Trenker Design SRL
    Nom commercial
    COM'PLICE
    Forme juridique
    Société à Responsabilité Limitée (SRL)
    Numéro d'entreprise (BCE)
    0689.983.962
    Numéro de TVA
    BE 0689.983.962
    Siège social
    Rue Banterlez 20
    1470 Baisy-Thy
    Belgique
    RPM compétent
    Tribunal de l'entreprise du Brabant Wallon
    Email
    charlotte@com-plice.com
    Téléphone
    +32 472 23 74 77
    Directrice de la publication
    Charlotte Trenker
    - 02

    Hébergement

    Le site est hébergé par :

    Hébergeur
    OVH SAS
    Adresse
    2 rue Kellermann
    59100 Roubaix
    France
    Immatriculation
    RCS Lille Métropole 424 761 419
    Site web
    www.ovh.com
    - 03

    Propriété intellectuelle

    L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, graphismes, logo, vidéos, code source, identité visuelle) sont la propriété exclusive de Charlotte Trenker Design SRL ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, sur quelque support que ce soit, totale ou partielle, sans accord écrit et préalable de Charlotte Trenker Design SRL, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Livre XI du Code de droit économique belge.

    La marque COM'PLICE, ainsi que les logos figurant sur le site, sont la propriété exclusive de Charlotte Trenker Design SRL.

    - 04

    Responsabilité

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    - 06

    Médiation et résolution des litiges

    Conformément aux dispositions du Livre XVI du Code de droit économique belge, en cas de litige avec un consommateur, ce dernier peut faire appel aux organismes suivants :

    Service de médiation
    Service de médiation pour le consommateur
    Boulevard du Roi Albert II 8
    1000 Bruxelles
    mediationconsommateur.be
    Plateforme européenne
    Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL)
    ec.europa.eu/consumers/odr
    - 07

    Droit applicable et juridictions

    Le présent site et les présentes mentions légales sont régis par le droit belge.

    En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, seuls les tribunaux du Brabant Wallon seront compétents pour en connaître.

    - 08

    Crédits

    Conception et développement
    COM'PLICE
    Direction artistique
    Charlotte Trenker
    Photographies
    Charlotte Trenker pour COM'PLICE et clients respectifs
    Typographies
    EB Garamond et DM Sans (Google Fonts)

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